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Assurance Décennale Maître d'oeuvre Maître d'ouvrage

Hausse des tarifs de votre assurance décennale :
comment réagir ?

Après les évènements qui ont marqué cette année 2020, la plupart des assureurs augmentent leurs tarifs au renouvellement des contrats d’assurance décennale pour 2021.

Les hausses conjoncturelles constatées même pour des entreprises sans sinistre vont de 2 à 10 %. Pour les assurés sinistrés (même avec une charge minime) la hausse peut atteindre 25 %.

A réception de votre appel de prime, il reste un mois pour réagir.

Afin de prendre les devants, CLA COURTAGE vous accompagne pour :

1. Consulter le marché et bénéficier d’offre comparative sur mesure

Les appels de primes sont adressés selon les compagnies de mi-novembre à fin décembre.

Consultez-nous, avant même de recevoir votre appel de prime .Nous vous remettons une étude personnalisée vous permettant de comparer en toute simplicité : les tarifs, les montants et franchises par garantie, les éventuelles exclusions.

  • Si vous subissez une hausse importante pour le renouvellement de votre contrat, vous pourrez résilier et opter pour un autre assureur en toute sérénité.
  • Si vous ne subissez pas de hausse, notre étude aura le mérite de vous rassurer et de préparer l’avenir au mieux.

2. Vérifier ensemble les clauses de résiliation de vos conditions générales et particulières 

La majoration appliquée permet-elle la résiliation ?

Ces dispositions sont contractuelles et à la main de votre compagnie.
Il y a nécessairement une clause prévue, mais les modalités peuvent être spécifiques.
Nos experts vous guident pour bien respecter leurs termes.

Dans les cas suivants, l’augmentation des cotisations ne permet pas de résilier :

  • Hausse de l’indice : liée par exemple à l’augmentation du BT01, cette indexation est contractuelle 
  • Hausse liée à une sinistralité
  • Hausse liée à l’augmentation d’une taxe

En dehors de ces cas de majoration, vous avez la faculté de demander la résiliation 

Le délai de résiliation : de 15 à 30 jours à réception de l’avis d’échéance ou de l’appel de prime. Attention, le délai démarre à la date de réception du courrier, vigilance donc sur le cachet de la poste.

3. Procéder à la résiliation :

Respecter le formalisme de la lettre de résiliation.

Nous vous accompagnons dans la rédaction et le respect du formalisme administratif.

Organiser la continuité d’assurance en toute fluidité.

Selon votre contrat, vous avez un délai de préavis de 1 à 2 mois après la demande de résiliation.
La date de prise d’effet du nouveau contrat devra être calée en fonction de la date effective de résiliation de l’ancien contrat.

Avec CLA COURTAGE, ne subissez pas les hausses, anticipez-les et gagnez en sérénité.

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Décennale Maître d'oeuvre Prévention des risques

Assurance maître d’œuvre et BET en création :
les points de vigilance

Vous souhaitez créer votre activité en qualité de Maître d’œuvre ou de Bureau d’Études Techniques (BET).

Attention, l’obtention d’une assurance décennale n’est pas une simple formalité. Les rares compagnies spécialisées ont des critères d’acceptation strictes.

Une demande de devis, sans accompagnement ou mal préparée peut définitivement vous fermer les portes et vous empêcher de démarrer votre activité.

Le cabinet CLA COURTAGE, spécialiste de l’assurance construction, vous apporte ses premiers conseils pour obtenir les meilleures offres d’assurance décennale.

Décennale créateurs : les points de vigilance

Peu de compagnies proposent une assurance décennale aux Maîtres d’œuvre et aux Bureaux d’Études Techniques (BET).
Pour les entreprises en création, les quelques compagnies présentes sont très frileuses. Un dossier mal présenté peut donc être rédhibitoire.
Pour obtenir des offres des acteurs incontournables suivez les conseils de CLA COURTAGE


1. Décennale créateur : maîtrise technique avant tout

Un CV détaillé, une liste de références, vos justificatifs d’expérience (certificats de travail, bulletins de salaire, attestations…) et diplômes serviront de base à l’analyse de votre dossier.

Pour les Maîtres d’œuvre, vous avez toutes vos chances avec au moins 3 ans d’expérience en tant que collaborateur d’architecte ou d’agence de maîtrise d’œuvre. Ancien conducteur de travaux dans une entreprise de gros œuvre ou tous corps, d’état votre profil retiendra également l’attention des compagnies. Il faut cependant prendre soin de préciser vos références.

Pour les BET, vos diplômes et une expérience justifiée de 3 à 5 ans par spécialité seront demandés. Les compagnies vont analyser en détail votre expérience, prenez le temps de peaufiner votre présentation pour chacune des spécialités envisagées.


2. Statuts et Kbis

Le choix de votre code APE et le descriptif de vos activités inscrites au Kbis vont être soigneusement analysés. L’assureur s’engage sur la base de vos activités officiellement déclarées. Attention aux activités trop exhaustives ou mal choisies.

Particulièrement pour les Maîtres d’œuvre, bannir la référence à la construction de maisons individuelles qui renvoie à l’activité de CMI, les activités immobilières et évidemment la réalisation de lots de travaux. Pour votre code APE, le 71 11 Z ou le 71 12 B sont majoritairement acceptés.


3. Bilan comptable

Certains assureurs exigent pour une création un bilan prévisionnel établi par un expert-comptable. Le bilan est analysé comme un gage de qualité et de projection de votre activité dans le temps.


4. Convention type maître d’œuvre et BET

Il est important en amont de réfléchir au modèle de contrat que vous allez utiliser. L’étendue de vos missions et responsabilités, ainsi que le mode de facturation de vos honoraires doivent être clairement mentionnés. Ce qui est facturé doit être assuré.

Certaines compagnies exigent ce document pour pouvoir se prononcer. Dans tous les cas cela vient appuyer votre candidature.


5. Le cas particulier de la réutilisation d’une société existante

Certains entrepreneurs sont tentés de reprendre une société existante pour minimiser les frais.

Attention l’absence d’historique d’assurance au-delà de 6 mois et l’incompatibilité des activités entraînent des refus d’assurance.


CONCLUSION : CLA COURTAGE, un partenaire clé dans la réussite de votre projet

Candidat de qualité ne négligez pas la présentation aux compagnies d’assurance.

L’accompagnement par un spécialiste vous permettra d’éviter les pièges des non-initiés et d’obtenir les meilleures offres d’assurance décennale pour votre projet.

CLA COURTAGE vous accompagne lors du montage de votre dossier élaboré comme une véritable candidature.

Les compagnies ne se bousculent pas pour votre activité, il est donc primordial de prendre du temps pour valoriser l’ensemble de votre parcours et la cohérence de votre projet.

Vous souhaitez bénéficier d’une protection sur mesure avec un budget maîtrisé ?

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Dommages ouvrage Maître d'oeuvre Prévention des risques

Prévention des risques pour les Maitres d’oeuvre

La prévention pour une meilleure protection

Ce volet a une vocation pédagogique et n’a pas vocation à traiter de façon exhaustive tel ou tel sujet.
Extraite de différents cas particuliers gérés ou issus de la jurisprudence, cette présentation a pour objectif d’aborder différents problèmes auxquels vous pouvez être confrontés.
Elle concerne en particulier les marchés privés pour lesquels une vigilance supplémentaire est nécessaire.

1. La relation avec le Maître d’ouvrage

1.1 Imposez des spécialistes

Vous devez obtenir que le maître d’ouvrage commande les diagnostics et les études spécialisées que vous jugez utiles à la bonne réalisation de l’opération.

Cas 1 : Intérêt de l’étude de sol :

  • Suite à des travaux de surélévation et d’extension d’un pavillon, des fissures apparaissent sur la façade d’un pavillon.
  • La responsabilité du MOE est retenue à 30% pour ne pas avoir préconisé d’étude de sol et des fondations existantes.

Cas 2 : Étude de sol inappropriée :

  • Un maître d’ouvrage fournit l’étude de sol du terrain voisin.
  • Le MOE préconise donc le même système de fondation.

L’expertise démontre que des fondations profondes étaient nécessaires, le MOE est mis en cause.

1.2 Réclamez l’assurance Dommages-ouvrage

La souscription d’une assurance Dommages-ouvrage, qui garantit une indemnisation rapide en cas de dommage matériel de nature décennale est obligatoire pour le maître d’ouvrage.

Cas 1 : SOS DO

  • Le MOE a de grandes difficultés pour obtenir un travail satisfaisant de l’entreprise.
  • Celle-ci ne corrige pas les malfaçons et dépose le bilan.
  • Le tribunal condamne solidairement l’entreprise et le MOE ce dernier n’ayant pas pu apporter la preuve écrite qu’il avait conseillé à son client de souscrire l’assurance DO.

CONSEIL :

Énoncez dans vos contrats type que le maître d’ouvrage déclare avoir été informé de l’obligation de souscrire une Dommages-ouvrage.

ZOOM : DO

  • L’assurance DO donne une plus grande certitude d’obtenir réparation
  • Le règlement des sinistres est plus rapide
  • La gestion des sinistres est moins conflictuelle
  • Les sinistres sont moins onéreux (frais de justice diminués)

2. La relation avec les autres partenaires

2.1 Choisissez des sous-traitants bien assurés

Les sous-traitants n’ont pas de lien contractuel avec le maître d’ouvrage.

Le MOE donneur d’ordre répond seul, à l’égard du maître d’ouvrage, des dommages imputables de ses sous-traitants.

Cas : Malfaçons en série

  • Un MOE sous-traite à un BET la direction des travaux.
  • Des malfaçons apparaissent.
  • Le juge condamne l’entreprise et l’architecte.

Lors du recours vers le BET et son assureur, ce dernier oppose un plafond de garantie correspondant à 8 % de l’indemnité à payer

CONSEIL :

Le sous-traitant n’est tenu à aucune obligation légale d’assurance.
Dans votre intérêt, imposez-lui dans le contrat de sous-traitance :

  • La souscription d’une assurance décennale pour l’activité sous-traitée.
  • Des montants de garanties suffisant au regard de la mission.

Il faut avoir à l’esprit que le titulaire du marché doit être assuré non seulement pour les activités qu’il exerce directement, mais aussi pour celles qu’il donne en sous-traitance

2.2 Ne soyez pas le seul constructeur complètement assuré

Cas : Non vérification des garanties de l’entreprise

  • Après réception, des désordres apparaissent.
  • Seule la responsabilité du MOE est recherchée.
  • L’assureur de l’entreprise en charge des travaux refuse la garantie au motif que l’activité de celle-ci n’était pas souscrite.

CONSEIL :

Prenez soin de choisir des entreprises assurées pour les activités confiées.
Selon la nature du projet, vérifiez également les garanties complémentaires à la décennale :

  • Préjudices financiers (dommages immatériels)
  • Dommages aux avoisinants
  • Dommages aux existants

Chaque lot facturé au maitre d’ouvrage doit faire l’objet d’une garantie décennale en qualité d’activité principale

Activités principales et accessoires :

La nomenclature des activités (base FFSA) définit pour chaque activité :

  • Une liste de travaux liée à l’activité principale,
  • Une liste d’activités accessoires ou complémentaires,

Maçonnerie et béton armé sauf précontraint in situ :

Réalisation de maçonnerie en béton armé préfabriqué ou non, en béton précontraint préfabriqué (hors précontrainte in situ), en blocs agglomérés de mortier ou de béton cellulaire, en pierre naturelles ou briques, ceci tant en infrastructure qu’en superstructure, par toutes les techniques de maçonneries de coulage, hourdage (hors revêtement mural agrafé, attaché ou collé). Cette activité comprend les travaux de :

  • enduits à base de liants hydrauliques ou de synthèse
  • ravalement en maçonnerie
  • de briquetage, pavage
  • dallage, chape
  • fondations autres que pieux, barrettes, parois moulés, palplanches, parois de soutènement autonomes et toutes autres techniques équivalentes
Lot maçonnerie : OK


Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • terrassement* et de canalisations enterrées
  • complément d’étanchéité des murs enterrés
  • pose de matériaux contribuant à l’isolation intérieure*
  • la pose de renforts bois ou métal nécessités par l’ouverture de baies et les reprises en sous-œuvre
  • démolition et VRD*
  • pose d’huisseries
  • pose d’éléments simples de charpente, ne comportant ni entaille, ni assemblage, et scellés directement à la maçonnerie, et à l’exclusion de toute charpente préfabriquée dans l’industrie
  • plâtrerie*
  • carrelage*, faïence et revêtement en matériaux durs à base minérale
* Lot non couvert en marché seul

Vous souhaitez bénéficier d’une protection sur mesure avec un budget maîtrisé ?

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Dommages ouvrage Maître d'oeuvre Maître d'ouvrage Suivi de chantier

Réussir sa réception de chantier

Comment réussir cette étape clef qui clôture l’opération de construction et constitue le point de départ les garanties d’assurance obligatoires. CLA COURTAGE vous accompagne en communiquant ses conseils et le contenu de sa formation ‘’ RÉUSSIR SA RÉCEPTION DE CHANTIER’’.

L’intégralité de notre formation détaillant les caractéristiques et les effets juridiques de la réception de chantier est téléchargeable (Fichier pdf | 779 Ko).

Pour réussir cet événement, voici les 3 principaux conseils CLA COURTAGE

La réception

Lors de la passation des marchés de travaux ou contrats de louage d’ouvrage (Art. 1779 CC alinéa 3), l’entreprise s’engage vis-à-vis du Maître d’Ouvrage ou de son mandataire, à :

  • Livrer à une date déterminée,
  • Respecter le prix convenu,
  • Réaliser un ouvrage conforme et exempt de vices.

La réception des travaux commandés par le maître d’ouvrage va donc lui permettre de vérifier que les engagements contractuels initiaux sont respectés en tout point.

La réception prononcée marque :

  • La fin du contrat de louage d’ouvrage
  • Le transfert de l’ouvrage des entreprises vers les maîtres d’ouvrage.
  • Permet de mettre en jeu les garanties d’assurance obligatoires :
    • Garantie de Parfait achèvement
    • Garantie Biennale de bon fonctionnement des éléments d’équipements
    • Garantie décennale

La réception de travaux est un événement-phare de la clôture d’une opération de construction.

3 principaux conseils CLA COURTAGE

Conseil 1 : Se faire assister par un maître d’œuvre

Un désordre apparent non réservé à la réception exonère les constructeurs de toute responsabilité.

Exemple 1 : L’inondation dans les sous-sols d’un garage due à la présence d’une nappe phréatique qui est survenue pendant les travaux et s’est maintenue pendant la réception sans que le maître d’ouvrage qui en avait connaissance n’ait émis la moindre réserve.

Exemple 2 : L’absence des travaux de ravalement.

Le Maître d’Ouvrage non professionnel a donc indéniablement intérêt à se faire assister par un architecte ou Maître d’Œuvre pour prononcer en connaissance de cause la réception avec ou sans réserve.

Conseil 2 : Convoquer en RAR les entreprises à la réception

La réception est prononcée par le seul Maître d’Ouvrage. C’est en effet le Maître d’ouvrage pour le compte de qui les travaux ont été réalisés, qui exprime sa satisfaction finale sur le bon achèvement de ceux-ci.

L’exigence du caractère contradictoire de la réception ne suppose pas un consentement de l’entreprise à l’acte de réception prononcé unilatéralement par le Maître d’Ouvrage.

Seule est nécessaire la démonstration :
– soit que l’Entreprise était présente aux opérations de réception
– soit que le Maître d’Ouvrage l’a convoquée par lettre RAR.

Afin que la réception soit conforme et que garantie obligatoire puis être mise en jeu, nous vous conseillons de convoquer les entreprises à la date arrêtée, par courrier en RAR. Ainsi, en cas d’absence d’entreprise(s), le caractère contradictoire sera juridiquement avéré et les PV de réception seront conformes.

Conseil 3 : Souscrire une Dommages Ouvrage

La Dommages Ouvrage offre la garantie des réparations des dommages réservés à la réception.

La Dommages Ouvrage s’applique pendant le délai de Garantie de Parfait Achèvement, après Lettre de Mise en Demeure (LMD) restée sans effet.

L’assuré doit adresser à l’assureur copie de la LRAR, à défaut la déclaration de sinistre ne sera pas réputée constituée (annexe II Article A. 243-1 C. ass.).

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reception-de-chantier-caracteristiques-et-effets-juridiques-CLA-Courtage.pdf (Fichier pdf | 779 Ko).

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Assurance décennale : activités soumises ou pas à l’obligation d’assurance

Pour de nombreuses activités, l’application de la RC décennale n’est pas évidente, elle devient souvent donc dans le doute à souscrire

Qui est soumis à l’obligation d’assurance décennale ?

Sont concernés tous les constructeurs d’ouvrage (Art. L241-1 et L241-2 du Code des Assurances).

Les entrepreneurs du bâtiment

Construisent l’ouvrage et facturent les lots pour lesquels ils sont titulaires
(cf Nomenclature FFSA : Fichier pdf | 346 ko).


Les maîtres d’œuvre

Facturent une prestation de conception, de suivi ou d’assistance à la réception : Ingénieur, bureau d’études techniques, etc.


Les bureaux de contrôle

Vérifient en phases conception, exécution et réception, la conformité du projet par rapport aux réglementations et règles de l’art.


Les constructeurs de maisons individuelles

Contrat spécifique à responsabilité double : responsabilité civile décennale et garantie de livraison à prix et délai convenus.


Les promoteurs vendeurs en VEFA


Qui n’est pas soumis à l’obligation d’assurance décennale ?

  • L’assistant maître d’ouvrage (AMO)
  • Le maître d’ouvrage délégué (MOD) sans missions techniques (cf convention)
  • Le coordinateur SPS
  • Le géomètre (relevés)
  • L’économiste de la construction, sans direction de l’exécution de travaux
  • Le marchand de biens, sans réalisation de travaux
  • L’entrepreneur de démolition
  • Les sous-traitants

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nomenclature-btp-assureurs-2019.pdf (Fichier pdf | 346 Ko).